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    Mardi 06 octobre 2015

    Lettre ouverte: Forum des organismes et SANB

    Rectification de certains faits et appel à sortir de l’impasse

    Depuis juin dernier, nous sommes submergés de renseignements provenant de part et d’autre sur ce qui se passe entre le Forum des organismes acadiens et la Société de l’Acadie du Nouveau-Brunswick.

    Malgré ce que l’on pourrait croire en lisant les communications en provenance du Forum des organismes, l’unanimité n’y règne pas.

    Plusieurs affirmations faites publiquement semblent être de libres interprétations des faits. Depuis le 6 août 2015, les deux personnes qui prennent la parole au nom du Forum avec les titres qu’ils ont ou qu’ils se sont donnés le font en leur nom personnel : ces individus n’ont pas reçu le mandat du Forum pour prendre de telles positions.

    Nous, les soussignés membres du Forum, souhaitons remettre les pendules à l’heure et sommes soucieux d’arriver à une résolution du conflit.

     

    Un léger retour en arrière

    À l’ordre du jour des rencontres des 11 et 12 juin 2015 du Forum de concertation des organismes acadiens, on retrouvait le point « Discussion sur le fonctionnement du Forum des organismes ».

    C’est lors de ce point que le Forum a voté une motion de non-confiance à l’égard de la présidente de la SANB et qu’il a adopté une proposition pour créer un Forum des organismes complètement autonome de la SANB.

    Si nous, les soussignés, ne nous rallions pas derrière les décisions prises, c’est que les règlements gérant la démocratie de la SANB n’ont pas été pleinement respectés.

    Ce sont là deux propositions majeures touchant la structure de la SANB et du Forum qui méritaient un avis préalable de 15 jours (11.6.6) et un vote affirmatif des deux tiers des organismes présents (11.6.7 sur les décisions qui touchent les règles de fonctionnement du Forum). Vingt-et-un organismes présents x 2/3 = 14 organismes. Le vote a été adopté avec 12 voix.

    Les membres devraient en être avisés avec les délais prescrits par les Règlements.

    Si une demande de destitution est déposée contre la présidente, elle devrait être envoyée en même temps que l’avis de convocation de l’assemblée générale annuelle (10.10.a) soit 30 jours à l’avance, pour être soit confirmée ou rejetée par l’ensemble des membres à l'AGA.

     

    Médiation ou arbitrage ?

    Le 24 septembre dernier, nous pouvions lire dans l’Acadie Nouvelle la déclaration suivante de Pauline Bourque, vice-présidente de la SANB au Forum des organismes : « Le 6 août 2015, le Forum des organismes a accepté la proposition de la présidente de la SANB à deux conditions, mais cette dernière a alors refusé la médiation ».

    Ce n’est pas la médiation que la présidente a refusée, ce sont les deux conditions que lui imposait le Forum soit :

    • que la présidente se retire de ses fonctions durant la médiation

    • et que les résultats de la médiation soient exécutoires.

    Or, selon un avis juridique, la médiation se faitsans que l’une ou l’autre des parties renonce à ses pouvoirs ou compétences avant d’entamer le processus. Dans une médiation,les décisions sont rarement exécutoires (ou finales). Si tel est le cas, cela devient un arbitrage.

    De plus, le 23 août dernier, le conseil d'administration de la SANB n'a pas refusé la proposition de médiation, mais l'a déposée afin de prioriser dans un premier temps une rencontre entre le CA, la présidente de la SANB et le Forum des organismes. Cette résolution a été adoptée à l'unanimité, y compris par les représentant.e.s du Forum. Depuis, cette demande de rencontre a été refusée par une majorité des organismes membres du Forum.

     

    Maintenant, les pistes de solution

    Nous ne connaissons toujours pas les doléances que certains organismes peuvent avoir à l’égard de la présidente de la SANB, car ces doléances n’ont pas été exprimées en détail, ni aux membres du Forum, ni publiquement.

    Nous croyons que ce n’est pas le vote de non-confiance à l’égard de la présidente qui est l’enjeu principal : C’est plutôt le besoin d’un changement de structure. Depuis la refonte de la SANB qui en 2008 a intégré le Forum de concertation des organismes acadiens, on assiste à des tiraillements qui ralentissent le travail à accomplir et qui minent notre démocratie associative.

    Puisque la structure actuelle pose problème, assoyons-nous pour la revoir. Les règlements de la SANB prévoient un processus pour en discuter. D’ailleurs, le 12 juin dernier, le Forum des citoyens de la SANB avait convié les organismes pour entamer une telle discussion. Dommage qu’on ait raté cette occasion.

    Nous, les soussignés, avons la ferme volonté d’arriver à une solution pour sortir de cette impasse. Nous invitons les parties en cause à entreprendre rapidement un dialogue constructif.

    Il est temps de sortir de ce bourbier. Nous souhaitons que la SANB tienne son AGA le plus rapidement possible. Notre temps et notre énergie doivent être consacrés à défendre les causes de l’Acadie et à travailler solidairement pour son développement.

     

    Philippe Beaulieu, président
    Carmen Gibbs, directrice générale
    Association acadienne des artistes professionnel.le.s du Nouveau-Brunswick

    Roger Martin, président
    Association francophone des aînés du Nouveau-Brunswick

    Roland Bryar directeur général
    Association des radios communautaires acadiennes du Nouveau-Brunswick

    Norbert Roy, représentant
    Collège communautaire du Nouveau-Brunswick

    Daniel Thériault, représentant
    Gala de la chanson de Caraquet

    Solange Haché, présidente
    Maurice Arsenault, directeur artistique et général
    Théâtre populaire d'Acadie

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